GPA – coûts et pays
La gestation pour autrui est l’une des nombreuses techniques de procréation assistée et le terme fait référence à un processus spécifique permettant de mener à bien une grossesse qui serait normalement impossible à réaliser d’un point de vue médical. Le recours à une mère porteuse est une option pragmatique pour de nombreuses personnes, notamment les femmes incapables de mener à bien une grossesse, celles pour qui une grossesse présenterait un risque pour la santé, les hommes célibataires et les couples d’hommes.
Comme tous les traitements de fertilité, la gestation pour autrui peut impliquer des circonstances et des facteurs complexes ; s’il y a une compensation, elle peut être coûteuse et la compréhension de tout accord de gestation pour autrui impliquera nécessairement de faire appel à un avocat, ce qui entraînera des frais supplémentaires. Le coût de la gestation pour autrui peut donc être élevé dans certaines situations.
Le coût de la gestation pour autrui dépend du pays. Comme vous le verrez dans cet article, il existe un certain nombre de pays dans le monde où seuls les “frais raisonnables” encourus par la mère porteuse peuvent être remboursés. Dans ce cas, la donneuse d’ovocytes et/ou la mère porteuse sont considérées comme agissant de manière altruiste.
Dans d’autres pays, la loi autorise la gestation pour autrui dite commerciale. Dans ce cas, la donneuse d’ovocytes et/ou la mère porteuse peuvent être indemnisées à un taux supérieur à celui des frais médicaux. Le coût de la gestation pour autrui sera donc plus élevé que dans le cas d’un voyage de gestation pour autrui altruiste.
Coût de la gestation pour autrui
Le coût de la gestation pour autrui dans le cadre d’un arrangement altruiste dépend d’un certain nombre de facteurs, parmi lesquels :
- le pays dans lequel se déroule le protocole ;
- le coût de l’intervention médicale et des médicaments ;
- la police d’assurance ;
- d’autres dépenses légitimes et raisonnables telles que l’indemnisation de la mère porteuse en cas d’arrêt de travail, les frais de voyage et/ou les dépenses personnelles encourues.
Dans cet article, nous ferons référence à la gestation pour autrui altruiste lorsque nous examinerons les différents pays, mais nous nous pencherons sur les coûts de la gestation pour autrui dans un cadre commercial. L’analyse de la prestation et de la disponibilité de ces traitements et des frais associés (frais de gestation, frais d’agence et couverture d’assurance) démontre les grandes différences de coût entre les pays dans lesquels le protocole est autorisé.
Pourquoi les prix de la gestation pour autrui varient-ils autant et qu’est-ce qui est inclus ?
Il y a beaucoup de variables impliquées dans l’établissement des prix de la gestation pour autrui et les programmes sont soumis aux lois du pays, aux considérations juridiques et à la disponibilité des traitements. Le processus de sélection varie d’un pays à l’autre et les paiements à la donneuse, à la mère porteuse, à l’agence et à la clinique doivent être pris en compte dans le calcul du coût de tout traitement.
Alors, pourquoi la gestation pour autrui coûte-t-elle si cher ?
Il y a de nombreuses considérations à prendre en compte à différents stades du processus et nous en soulignons quelques-unes ci-dessous, qui concernent la maternité de substitution gestationnelle, le modèle le plus courant. Dans ce cas, la mère porteuse n’a pas de lien biologique avec l’enfant qu’elle porte.
Si votre parcours de gestation pour autrui implique une agence tierce, celle-ci facturera les frais de sélection, de publicité et de recrutement des donneuses ou des mères porteuses. Il n’est pas obligatoire de travailler avec une agence, mais pour les parents d’intention qui ne font pas appel aux services d’une agence expérimentée, le processus de gestation pour autrui peut s’avérer onéreux.
Les honoraires d’une agence se composent de plusieurs éléments, l’un des plus coûteux étant la capacité de l’agence à faire de la publicité pour une mère porteuse. Une agence aura établi des liens avec des donneuses et des mères porteuses potentielles et se chargera de la mise en relation entre elles et les parents d’intention. Ce service d’appariement comprendra des vérifications pour s’assurer de la compatibilité entre les parents d’intention et la donneuse/la mère porteuse, ainsi qu’une évaluation médicale et psychologique.
Les agences de gestation pour autrui proposent également un service de gestion des dossiers. Ce service peut comprendre des conseils et un soutien à toutes les parties, ainsi que des conseils pratiques sur des questions telles que les polices d’assurance. Le processus de gestation pour autrui implique un travail juridique important, notamment la négociation de contrats pour s’assurer que toutes les parties sont conscientes de leurs droits et de leurs responsabilités. Le prix des honoraires de l’avocat d’une mère porteuse varie d’un pays à l’autre en raison de la diversité des lois et des procédures juridiques ; il est donc difficile d’établir un coût moyen. Cet élément du processus de gestation pour autrui est toutefois complexe et les parents intentionnels ne pourront pas éviter les dépenses liées à la création d’un contrat de gestation pour autrui juridiquement contraignant.
L’élément le plus important du prix de la gestation pour autrui est celui lié aux frais médicaux, qui peuvent être considérables. Les parents d’intention sont tenus de payer ces coûts qui peuvent impliquer plusieurs cycles de FIV, ainsi que des médicaments spécifiques. En outre, si on doit faire appel à une donneuse d’ovocytes, cela augmentera le prix de la gestation pour autrui.
Enfin, si la gestation pour autrui est fondée sur une base commerciale, les parents d’intention devront également verser une compensation à la mère porteuse. Ces dépenses peuvent être importantes et dépendent du pays dans lequel le traitement a lieu, de la politique spécifique de l’agence de gestation pour autrui (le cas échéant) et de la situation personnelle de la mère porteuse.
Les parents d’intention devront généralement payer une indemnité de base, ainsi qu’une indemnité supplémentaire destinée à couvrir des frais tels que l’incapacité de la mère porteuse à travailler, les vêtements de maternité, les dépenses supplémentaires et une indemnité supplémentaire si la mère porteuse a des enfants.
Le calcul des coûts de la gestation pour autrui est donc compliqué et implique de nombreuses variables. Si vous envisagez de faire appel à une mère porteuse, nous vous conseillons de vous adresser à un certain nombre de cliniques, d’agences de gestation pour autrui et, le cas échéant, à des organismes indépendants d’aide aux patients.
Dans la mesure du possible, essayez d’établir un coût fixe et renseignez-vous sur les éléments susceptibles d’entraîner des frais supplémentaires. Le processus de gestation pour autrui peut être coûteux, et vous ne voulez pas être confrontée à des frais imprévus en plus de ce qui est déjà un investissement substantiel.
GPA internationale
En fonction de votre pays de résidence et de sa position juridique sur la gestation pour autrui, vous devrez peut-être envisager de voyager pour bénéficier d’un traitement de gestation pour autrui. La grande majorité des pays du monde interdisent la gestation pour autrui rémunérée ou commerciale et il existe dans chacun d’eux des agences qui pourront vous conseiller sur les options altruistes. Dans les pays qui proposent la gestation pour autrui commerciale, il existe une grande différence dans les prix. Par exemple, le coût d’une gestation pour autrui aux États-Unis ou au Canada peut être deux fois plus élevé que le coût d’une gestation pour autrui en Ukraine. Toutefois, comme nous le verrons, le coût ne doit pas toujours être le principal facteur. Il convient de prendre également en considération l’aide fournie, la stabilité juridique, économique et sociale du pays, la manière dont les donneuses et les mères porteuses sont prises en charge et indemnisées, ainsi que la facilité de retourner dans votre pays de résidence avec votre bébé. Nous allons maintenant examiner les options de gestation pour autrui internationale disponibles dans un certain nombre de pays. Pour une liste complète des lois relatives à la gestation pour autrui, consultez la Page Wikipedia.
Coûts de la gestation pour autrui aux États-Unis
Les coûts de la gestation pour autrui aux États-Unis sont les plus élevés au monde, allant de 100 000 à 200 000 dollars, ce qui inclut les frais médicaux, juridiques et d’agence. La rémunération de la mère porteuse représente environ 50 % de ce montant. Ce coût élevé s’explique en partie par le coût moyen de la vie dans le pays et par les honoraires demandés par les agences spécialisées dans la gestation pour autrui. Il convient toutefois de noter que les agences établies disposent d’une vaste expérience et de réseaux de mères porteuses, et qu’elles offrent un soutien complet aux parents intentionnels, à la mère porteuse et à toute donneuse.
Coûts de la gestation pour autrui au Royaume-Uni
La gestation pour autrui est reconnue comme légale au Royaume-Uni, mais tout accord conclu n’est pas exécutoire en droit, même si vous avez effectué des dépenses. Vous ne pouvez pas indemniser une mère porteuse comme aux États-Unis, mais vous pouvez proposer de payer des frais raisonnables – la définition de “raisonnable” étant examinée par les tribunaux britanniques au cas par cas. Au Royaume-Uni, la mise en relation des mères porteuses et des parents d’intention est gérée par des agences à but non lucratif. Les coûts sont donc réduits au minimum et comprennent les dépenses nécessaires encourues par la mère porteuse, les médicaments et les frais de traitement facturés par un prestataire privé de services de fertilité.
On estime que le coût de la gestation pour autrui au Royaume-Uni se situe entre 50 000 et 60 000 livres sterling, ce qui inclut tous les frais médicaux, juridiques et administratifs.
Coût de la gestation pour autrui en Espagne
En Espagne, la gestation pour autrui n’est pas légalement autorisée. Par conséquent, la seule option dont disposent les futurs parents est d’envisager de se rendre dans un autre pays. Les personnes et les couples peuvent toutefois entamer le processus de traitement en Espagne auprès d’une clinique privée et organiser le transfert de leurs gamètes vers le pays dans lequel le processus de gestation pour autrui commencera. Le coût de la maternité de substitution dépendra donc du pays de destination et du fait que le traitement soit entamé ou non en Espagne.
Coût de la gestation pour autrui en Ukraine
La gestation pour autrui pour les couples hétérosexuels mariés est légale en Ukraine depuis 1997. Le prix d’une gestation pour autrui est en moyenne de 30 000 à 60 000 livres sterling, ce qui inclut tous les frais juridiques et médicaux ainsi que l’indemnisation de la mère porteuse. La gestation pour autrui peut être organisée directement par un prestataire de soins ou par l’intermédiaire de l’une des nombreuses agences de gestation pour autrui basées en Ukraine.
Coût de la gestation pour autrui en Inde
Entre 2000 et 2018, l’Inde était une destination très populaire pour la gestation pour autrui internationale et les coûts étaient très bas par rapport à des pays comme les États-Unis et le Canada. Cependant, la législation sous la forme du projet de loi sur la gestation pour autrui de 2016 et 2019 interdit la gestation pour autrui internationale et n’autorise que la gestation pour autrui altruiste pour les résidents indiens infertiles.
Coût de la gestation pour autrui en Géorgie
La gestation pour autrui pour les couples hétérosexuels est légale en Géorgie. Le prix moyen d’une gestation pour autrui est de 30 000 à 60 000 livres sterling, ce qui inclut tous les frais juridiques et médicaux ainsi que l’indemnisation de la mère porteuse. La gestation pour autrui peut être organisée directement par un prestataire de soins ou par l’une des nombreuses agences de gestation pour autrui basées en Géorgie.
Coût de la gestation pour autrui au Canada
En termes de coût, le Canada se situe entre le Royaume-Uni et les États-Unis. Le coût de la maternité de substitution au Canada se situe actuellement entre 80 000 et 100 000 livres sterling, ce qui peut inclure les frais médicaux et juridiques, l’indemnisation de la mère porteuse, les frais d’agence et l’assurance.
GPA – FAQ
Le coût de la gestation pour autrui est-il déductible des impôts ?
Strictement parlant, non, mais vous devez consulter un fiscaliste pour discuter de votre cas particulier. Il est arrivé que des dégrèvements fiscaux soient accordés sur les paiements effectués à une mère porteuse pour couvrir ses dépenses lorsque la femme peut prouver qu’elle est physiquement incapable de tomber enceinte et d’avoir un enfant.
Pourquoi la gestation pour autrui coûte-t-elle si cher ?
Comme nous l’avons vu dans cet article, le processus de gestation pour autrui implique la participation d’un certain nombre de professionnels, un traitement médical sophistiqué et un processus compliqué qui prend beaucoup de temps. En raison des sensibilités et des droits/obligations juridiques différents, il est recommandé de consulter les professionnels et les organismes appropriés pour bien comprendre ce qui est impliqué et les coûts probables.
Quel est le coût de la gestation pour autrui pour un couple gay ?
Le coût d’un voyage de gestation pour autrui pour un couple homosexuel est le même que pour un couple hétérosexuel. La seule différence en termes de traitement est l’implication d’un donneur de sperme ou d’ovocytes et les coûts associés à l’identification d’une personne appropriée et à l’obtention des gamètes.
Quel est le coût de la gestation pour autrui sans agence ?
Les frais facturés par les agences de gestation pour autrui varient en fonction des services offerts aux parents intentionnels. Dans certaines situations, l’assistance d’une agence n’est pas nécessaire, mais les parents intentionnels doivent invariablement compter sur l’expérience et les connaissances de l’agence en matière de travail dans le pays. L’assistance globale de l’agence peut comprendre la recherche, l’appariement et la sélection des mères porteuses/donneuses, la liaison avec les prestataires de traitement, l’assistance pratique et émotionnelle continue et l’aide juridique.
Qu’est-ce qui est moins cher – la gestation pour autrui ou l’adoption ?
Étant donné que la gestation pour autrui implique des frais de traitement et d’indemnisation de la mère porteuse, l’adoption est une option moins onéreuse. Les personnes intéressées par l’adoption internationale devront invariablement passer par une agence tierce agréée, à l’exception d’un petit nombre de pays, dont l’Ukraine. En règle générale, les coûts de l’adoption internationale sont environ deux fois moins élevés que ceux de la maternité de substitution. L’option d’adoption la moins chère est l’adoption nationale, gratuite dans certains pays.
